Chères familles, chers bénévoles, adhérents, usagers et habitants,
Afin d’améliorer la compréhension du règlement intérieur enfance et jeunesse de l’association et de toujours mieux répondre aux besoins des familles, des précisions et quelques modifications ont été apportées à celui-ci. Ces ajustements ont été validés en Conseil d’Administration du jeudi 27 mars 2025.
Ainsi, nous vous prions de bien vouloir prendre en compte les évolutions suivantes, qui s’appliqueront dès le 1er avril 2025 :
- Page 4 : Article 4 – L’inscription
Ajout de précisions sur les documents obligatoires à fournir et signer à l’inscription :
fiche d’inscription à signer + attestation de quotient familial et attestation de responsabilité civile à fournir à l’inscription et à tout changement de situation.
- Page 7 : Article 9 – Assurance
Obligation de fournir une attestation de responsabilité civile à jour à l’inscription.
- Page 8 : Article 13 – Tarifs
Mention détaillée de la méthode de calcul du quotient familial et rappel des documents à fournir à l’inscription.
- Page 9 : Article 13 bis – Réservations / inscriptions et délais de prévenance
Les informations de cet article étaient auparavant mentionnées en annexe sont désormais regroupées dans ce nouvel article détaillé, avec de nombreuses précisions apportées pour chaque type d’accueil enfance et jeunesse.
- Page 10 : Article 14 – Pénalités secteur enfance
Reformulation et clarification des conditions d’application des pénalités et une élévation du quota pour les absences justifiées pour cas de force majeure.
- Page 10 : Article 15 – Facturation
Précisions sur les règles liées aux réservations et aux annulations : facturation réalisée sur les heures réservées, pas de remboursement pour annulation, remboursement sur justificatif en cas de maladie à partir a semaine.
Les modifications apparaissent en jaune sur le règlement intérieur téléchargeable ci-dessous. Celui-ci est également disponible en structures.
Pour les familles ayant déjà signé ce règlement intérieur depuis septembre 2025, celui-ci ne sera pas à resigner.
Nos équipes sont à votre écoute pour répondre à vos éventuelles questions ou pour tout complément d’informations.
Merci pour votre attention et votre engagement !
